Jean-Luc Chenaux

LIST OF PUBLICATIONS

- Biography

I. Monographies

1990

  • Le droit de la personnalité face aux médias internationaux, étude de droit international privé comparé, thèse Lausanne, Comparativa no 342, Librairie Droz, Genève, 1990.

II. Participations à des ouvrages collectifs

2009

  • Jean-Luc Chenaux/Loïc Pfister, « Backdated Options » : Quelles conséquences en droit suisse ?, in : Peter V. Kunz/Dorothea Herren/Thomas Cottier/René Mattotti (édit.), Wirtschaftsrecht in Theorie und Praxis, Festschrift für Roland von Büren, Bâle 2009, pp. 739 ss.

2008

  • Transfert de patrimoine à titre universel ou singulier : un dilemme ? Contribution parue en mars 2008, rédigée en collaboration avec Me Olivier Weniger suite à la conférence donnée le 16 novembre 2006 à l’Institut de consultation notariale (ICÔNE)

2006

  • Les fusions simplifiées de petites et moyennes entreprises, en collaboration avec Me Denis Cherpillod, Revue suisse de droit des affaires 5/2006, pp. 328 ss

III. Articles

à paraître

  • Les plans d’intéressement en droit commercial, contribution prévue à la suite du séminaire organisé par la Faculté de droit de l’UNINE, le Centre de droit commercial et fiscal et le Centre d’étude des relations du travail sur le thème, Rémunération et intéressement des cadres - Droit du travail, droit commercial, droit fiscal, le 11 juin 2008

2008

  • La responsabilité du conseil d’administration dans la jurisprudence récente du Tribunal fédéral, in Quelques actions en responsabilité, Ed. François Bohnet, Schulthess, Neuchâtel 2008, pp. 145-198.
  • Le rôle du temps dans l’organisation du conseil d’administration, in : Piermarco Zen-Ruffinen (édit.), Le temps et le droit, Recueil de travaux offerts à la Journée de la Société suisse des juristes 2008, Bâle 2008, pp. 17-38.
  • Révision : flexibilité et crédibilité, article paru dans le supplément INDICES, Rubrique "En Droit" de l’AGEFI du 28 avril 2008
  • Commentaire Romand Code des obligations no II, commentaire des articles 660-661, 675 à 682 CO, Bâle 2008

2005

  • « Ratification de la Convention de La Haye sur le trust : une arlésienne prend forme ... », parties I et II, Revue de l’Avocat 04/05 (pp. 156 à 160) et 05/05 (pp. 198 à 204)
  • « La protection des actionnaires et associés dans les fusions d’entreprises », Coopération et fusion d’entreprises, CEDIDAC, Lausanne 2005, pp. 103 à 165

2003

  • Corporate Governance : L’état du droit positif suisse (Le Code des obligations, la Loi sur les bourses et la Loi sur les banques) Corporate Governance en Suisse, CEDIDAC, Lausanne 2003, pp. 95 à 241

2002

  • « Les plans d’intéressement dans le prisme du Corporate Governance », L’Expert Comptable Suisse 5/2002, pp. 445 à 454

1988

  • « L’application par le juge des dispositions impératives non désignées par la règle de conflit du for, étude de l’article 18 du projet suisse de loi fédérale sur le droit international privé », Revue de Droit Suisse 1988, fascicule 1, pp. 61 à 73

IV. Edition d’ouvrages

2007

  • Storckmeijer Alexandra, "Cross-border payments between Switzerland and the EU, Analysis under Article 15 of the Swiss-EU Savings Agreement and Article 56 EC Treaty", (éd. Jean-Luc Chenaux/Robert Danon), CNCF, Schulthess
  • Sigismondi Laurent, "Volontary product standards in globalized markets, an analysis of the US, EC and Swiss antitrust approaches towards private standardization in a WTO perspective", (éd. Jean-Luc Chenaux/Robert Danon), CNCF, Schulthess

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