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Actualité du Web

2009

• Aspects juridiques de l’assainissement, conférence présentée lors de la Journée Cedidac du 3 février 2009 sur les aspects pratiques du droit de l’entreprise

2008

• L’actualité en droit des sociétés, exposé prévu dans le cadre de la Journée de formation continue pour les avocats magistrats et juristes de l’administration, organisée par la Faculté de droit de l’UNINE, le 7 novembre 2008

• Conséquences civiles d’un retard de l’avis au juge et calcul du dommage dans la jurisprudence récente du Tribunal fédéral, exposé dans le cadre du Séminaire 5 associations (Ordre des avocats vaudois, OAV- Association des notaires vaudois, ANV - Ordre vaudois de la Chambre fiduciaire, OVEC - Association des agents d’affaires brevetés vaudois, AAB - Association vaudoise des Banques, AVB), le 3 novembre 2008

• Cadre juridique d’une transaction, Quel est le champ du possible ?, intervention in Consolidation dans le secteur de l’horlogerie, Tendances et perspectives, journée organisée avec la collaboration du cabinet Deloitte, le 22 octobre 2008

• Responsabilité civile des organes consécutive au dépôt tardif du bilan, in Cours notaires-stagiaires - Journée de droit commercial à l’Université de Fribourg, le 15 octobre 2008

• La responsabilité du réviseur dans le contrôle restreint, exposé dans le cadre d’une Séminaire de la Chambre fiduciaire, le 2 octobre 2008

• Les plans d’intéressement en droit commercial, Réumération et intéressement des cadres, Droit du travail, droit commercial, droit fiscal, séminaire organisé par la Faculté de droit de l’UNINE, le Centre de droit commercial et fiscal et le Centre d’étude des relations du travail le 11 juin 2008

• La mise en oeuvre des actions en responabilité, in séminaire organisé en collaboration entre la Chambre Fiduciaire et du Centre de droit commercial et fiscal de l’Université de Neuchâtel (CNCF) consacré à la responsabilité du conseil d’adminsitration, le 29 mai 2008

• Conférence donnée au MoT Event 2008 : "Remuneration and Stock Options in Hi-Tech Ventures", le 8 mai 2008

• L’actualité en droit des sociétés, in séminaire de la Chambre Fiduciaire consacré au tour d’horizon des nouveautés en matière juridique, le 18 avril 2008

• Les nouveautés en droit des sociétés, conférence donnée aux avocats-stagiaires du canton de Vaud, le 7 avril 2008

• Valeurs immatérielles et créations d’entreprise, conférence donnée dans le cadre du séminaire organisé en collaboration entre la Chambre Fiduciaire et du Centre de droit commercial et fiscal de l’Université de Neuchâtel (CNCF) consacré à la création et au financement d’entreprises : les actifs immatériels (technologies, propriété intellectuelle, goodwill), le 7 mars 2008

2007

• Le rôle du temps dans l’organisation du conseil d’administration, leçon inaugurale du 7 décembre 2007

• Le point en droit des sociétés, exposé donné dans le cadre de la Journée de formation continue pour les avocats, magistrats et juristes de l’administration, organisée par la Faculté de droit de l’UNINE, le 9 novembre 2007

• Mise sur pied d’un séminaire de la Chambre Fiduciaire et du Centre de droit commercial et fiscal de l’Université de Neuchâtel (CNCF) consacré à la transmission et aux ventes d’entreprises, le 8 mars 2007 (en collaboration avec M. Robert Danon)

• Organisation et présidence d’un séminaire de la Chambre Fiduciaire consacré à l’avant-projet de révision du droit de la SA et du droit comptable, le 12 janvier 2007

2006

• « Transfert à titre individuel et transfert de patrimoine : Quelle alternative ?, » Conférence présentée le 16 novembre 2006 à Yverdon dans le cadre de l’association des notaires romands Icône (en collaboration avec Me Olivier Weniger)

• Animation d’un panel consacré à l’audit dans le cadre du financement bancaire tenu à l’issu du séminaire de la Chambre fiduciaire intitulé « Nouveautés pour les réviseurs PME, en particulier le contrôle restreint » des 8 et 9 novembre 2006

• Mise sur pied du Séminaire de la Chambre fiduciaire « Dettes ou fonds propres ? Conseils et pièges à éviter en matière de financement d’entreprises », du 29 août 2006 et contribution intitulée "Prêt d’actionnaire et financement mezzanine"

• Systèmes de contrôle interne - Le Sarbanes-Oxley Act et la nouvelle réglementation suisse - Impact et conséquences pour les entreprises, participation à une table ronde organisée le 4 mai 2006 par l’Unité de Recherche en Comptabilité,Contrôle et Finance (URCCF) de HEC Lausanne et l’Ordre vaudois de la Chambre fiduciaire

• « Transmissions d’entreprises », conférence présentée les 4 et 16 mai 2006 dans le cadre des Manifestations courtiers Zurich Suisse 2006 (en collaboration avec Me Olivier Weniger).

2005

• La révision dans la LFus, conférence présentée le 13 avril 2005 à l’Ordre Vaudois des Experts-Comptables

• « Premières expériences LFus », conférence donnée dans le cadre du séminaire organisé par l’Association Vaudoise des Notaires le 10 mars 2005 (en collaboration avec Me Olivier Weniger)

• Présidence du séminaire de la Chambre Fiduciaire du 19 janvier 2005 consacré au projet de modification du Code des obligations (obligation de révision dans le droit des sociétés) et de loi fédérale sur l’agrément et la surveillance des réviseurs, et présentation de la conférence : « Quelles conséquences pour la responsabilité des réviseurs ? »

2004

• « Les fusions simplifiées », conférence donnée le 17 novembre 2004 dans le cadre des journées de formation des notaires-stagiaires romands

• Présidence du séminaire de la Chambre Fiduciaire du 17 juin 2004 consacré à « La nouvelle Sàrl » et conférence sur « Les traits spécifiques de la Sàrl »

• « Aspects généraux de la nouvelle loi sur la fusion », conférence donnée le 14 mai 2004 dans le cadre du séminaire organisé par l’Association vaudoise des notaires (en collaboration avec Me Olivier Weniger)

• Conférence donnée le 10 mai 2004 sur les thèmes Due Diligence et Term Sheets dans le cadre du programme MBA de l’IMD à Lausanne (invitation du Professeur Benoît Leleux, Stephan Schmidheiny Professor of Entrepreneurship and Finance)

2003

• « Tax and Legal Aspects for New Ventures », conférences données les 12 mai et 8 décembre 2003 dans le cadre du programme Create Switzerland

• Conditions de mise en oeuvre et conséquences de la responsabilité de l’organe de révision, conférence présentée le 9 février 2003 à Lausanne dans le cadre du séminaire « L’organe de révision face à ses obligations », organisé par l’Institut Romand d’Etudes Fiduciaires

• « Aspects saillants des conventions d’actionnaires », conférence présentée le 5 juillet 2003 à Bonmont devant le Venture Capital Leman Club

• « Champ d’application et problèmes liés à la directive de la Bourse Suisse SWX Swiss Exchange concernant les informations relatives aux Corporate Governance (DCG) du 17 avril 2002 », conférence présentée dans le cadre du séminaire organisé par la Chambre Fiduciaire le 27 avril 2003 à Lausanne sur le thème du Corporate Governance

2000

• Présidence et rapport de synthèse de l’atelier intitulé « Exigences de la pratique, en particulier de l’économie, à l’égard de la formation juridique », dans le cadre du Congrès de la Société Suisse des juristes des 29 et 30 septembre 2000 à St-Gall

• « Remises de commerce, transferts d’entreprises et fusions », conférence présentée lors du séminaire organisé le 5 octobre 2000 sur ce thème par l’Ordre des Avocats Vaudois et l’Ordre Vaudois des Experts-Comptables

1999

• « Structure et forme juridique potentielle d’un réseau suisse d’innovation (RSI) », conférence et contribution écrite présentées lors de la 6ème journée des ingénieurs organisée par la Division Juridique et Institut de Microtechnique de l’Université de Neuchâtel le 24 septembre 1999 sur le thème « Réseau suisse d’innovation, nécessité, tenants et aboutissants »

• « Droit international privé et planification successorale », conférence et contribution écrite présentées lors de la Conférence organisée par IFE (International Faculty for Executives) et l’AGEFI à Genève,le 25 mai 1999 sur le thème Trust Offshore